Le mardi 28 février s’est tenue la première Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Condition de Travail Départementale (F3SCTD). Cette nouvelle instance remplace le CHSCTD. Le SNUDI-FO 02 y siège avec des collègues du second degré et de l’enseignement professionnel, rassemblés dans notre fédération, la FNEC FP-FO.
Depuis 2018, la FNEC FP-FO 02 avait deux sièges de titulaires et deux sièges de suppléants en CHSCTD. Grâce aux résultats des élections professionnelles de décembre 2022, nous avons dorénavant trois sièges de titulaires et trois sièges de suppléants. Pour le SNUDI-FO 02, Aurélie Clin siège en tant que titulaire et Julien Schneider et Elodie Jonneaux siègent en tant que suppléants.
Administration :
M. Bouvet (Secrétaire Général), M. Dogmaz (Conseiller départemental de prévention), Mme Bury (Inspectrice santé et sécurité au travail).
Organisations syndicales :
FNEC FP-FO 02 : Aurélie Clin, Julien Schneider, Elodie Jonneaux, Bruno Gronnier / FSU : 7/ SE-UNSA : 2 / SGEN-CFDT : 2 / SNALC : 1
Déclaration liminaire de la FNEC-FP FO, à retrouver en pièce-jointe à cet article.
Déclaration liminaire de la FSU.
Mme la DASEN étant en réunion avec le Recteur, c’est M. Bouvet qui préside l’instance. Il commence par s’associer à la souffrance de toute la profession suite au décès de la collègue de St Jean de Luz.
L’arrêté de composition de cette nouvelle instance est relu. Pour les quatre prochaines années, la FNEC FP-FO bénéficie de 3 sièges de titulaires, la FSU 4, le SE-UNSA 1, le SNALC 1 et le SGEN-CFDT 1.
Hélène Allanic (FSU) est élue secrétaire de la F3SCTD.
Les membres de la F3SCTD approuvent le PV de la séance du 18 novembre 2022, après que Mme Bury y a apporté quelques modifications.
Le Programme Annuel d’Actions de Prévention Départemental est étudié. Il fera l’objet de groupes de travail.
Les membres de la F3SCTD bénéficieront de 2 jours de formation par l’ANACT (Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail) en mai 2023.
Mme Bury évoque la dématérialisation des registres SST (Santé, Sécurité au Travail) et DGI (Danger Grave et Imminent), sur laquelle les services informatiques du rectorat sont en train de travailler. Selon elle, ce sera très simple d’usage pour les utilisateurs. Elle ajoute que la version papier sera toujours utilisable si besoin.
Les Organisations syndicales se félicitent de cette dématérialisation annoncée, qui rendra la procédure plus simple pour les agents, et évitera les rétentions de fiches qui semblent avoir parfois lieu, notamment dans le 2nd degré.
Un questionnaire de satisfaction au travail va être envoyé à tous les personnels Education Nationale de l’Académie. L’enquête aura lieu entre le 15 mars et le 07 avril. Les F3SCTD académiques et départementaux pourront se servir des résultats pour leurs travaux sur la qualité de vie au travail.
Des groupes de travail sont planifiés, ainsi que les dates des prochaines instances.
Les visites en établissements sont définies.
M. Dogmaz présente la situation des fiches SST par circonscriptions pour le 1er degré et par secteurs géographiques pour le 2nd degré.
La FNEC FP-FO évoque le fait que, malgré nos demandes depuis de nombreuses années, l’envoi d’un accusé de réception pour les fiches du RSST ne soit toujours pas automatique. D’après M. Bouvet, la consigne a été rappelée en conseil d’IEN. La FNEC FP-FO mentionne alors le cas d’une collègue qui n’a toujours eu aucun retour, pour une fiche transmise mi-janvier. M. Bouvet en prend note.
M. Dogmaz présente le nombre de demandes d’aménagements de poste acceptées, refusées ou en cours de traitement.
Déclaration Liminaire à télécharger :
