par SNUDI-FO 02 | samedi 21 juin 2025 | CAPD
Le jeudi 19 juin s’est tenue une CAPD qui avait pour ordre du jour l’étude des recours individuels déposés par les collègues ayant reçu un refus suite à leur demande de temps partiel, d’allègement de service et disponibilité.
Le SNUDI-FO 02 était représenté par : Julien SCHNEIDER, Roseline ALVAREZ, John LECRAS, Sophie ODIOT et Carine DELAGARDE.
Présents :
Administration :
M. AUBERT (DASEN), Mme MORESCHI-JOLY (Secrétaire Général Adjointe/ Cheffe de la DIPRED), M. BOUVET (Secrétaire Général), M. VAAS (Adjoint à l’IA-Adjoint), M. SORET (DIVEL), M. GAY (SABN), M. THÉBAULT (Chef de la DIPRED), Mmes MAZY et ROLAND, MM. ROMEU, OLIVEIRA, PIANTINO, PETIT et CALZADO (IEN).
Organisations syndicales :
SNUDI-FO 02 (5) : Julien SCHNEIDER, Roseline ALVAREZ, John LECRAS, Sophie ODIOT et Carine DELAGARDE ; SNUipp-FSU (4) – SE-UNSA (1)
M. le Directeur Académique retenu en préfecture par le décès d’une élève à St Quentin est arrivé à 15h00.
Déclaration Liminaire du SNUDI-FO 02 (à lire en PJ), déclarations liminaires du SNUipp-FSU et du SE-UNSA.
Un calendrier des recours sera donné plus précisément dans la circulaire de l’année prochaine.
Les différents types de recours (recours hiérarchique, gracieux, contentieux, saisie de la CAPD) seront explicités avec l’enchaînement dans le temps.
M. Bouvet souhaite sécuriser l’accusé de réception des recours pour que l’agent sache que sa demande est bien prise en compte. Les demandes pourraient se faire via Colibris.
Pour la rentrée prochaine, 90 demandes de travail à temps partiel ont été faites : 61 de droit et 29 sur autorisation.
Parmi les demandes de droit, 45 sont accordées sur 1er vœu et le reste sur le 2ème voeu.
Parmi les demandes sur autorisation 24 sont accordées sur le 1er vœu, 5 refus.
La plupart des refus sur le 1er voeu le sont pour des demandes de 80% annualisé. Ces refus sont dû à la nécessité de service et l’équité pour tous. M. Bouvet souhaite un groupe de travail pour l’organisation des 80% à la rentrée 2026, notamment avec l’annualisation du temps partiel et des modalités variables, en s’inspirant de ce qui se fait dans d’autres départements.
11 collègues ont saisi la CAPD et les recours sans saisi CAPD sont étudiés au cas par cas avec les organisations syndicales mandatées : 7 demandes de temps partiel, 3 demandes d’ALS, 1 demande de disponibilité.
Comme nous l’avons exprimé dans notre déclaration liminaire, nous demandons que l’ensemble des demandes de temps partiel, avec les quotités et les modalités souhaitées soit accordé. Nous revendiquons également l’acceptation de toutes les demandes d’allègement service avec le nombre de 1/2 journées demandées ainsi que de toutes les demandes de disponibilité.
Etude des recours de temps partiel :
Pour les demandes sur autorisation le curseur de mère de 3 enfants et + pour les demandes sur autorisation est retenu pour accepter la demande sur autorisation.
Parmi les 7 demandes de TP défendues et étudiées en CAPD, 4 font faire l’objet d’un réexamen par les services sociaux ou médicaux pour ensuite prendre une décision. Les 3 autres saisies sont rejetées.
Vote des organisations syndicales suite aux propositions du DASEN :
Contre : SNUDI-FO 02 (5 votes) ; Abstentions : FSU-Snuipp (4 votes) et SE-Unsa (1 vote)
Etude des demandes d’allègement de service (ALS) :
Il y a eu 26 demandes dont 17 renouvellements d’ALS pour la rentrée 2026.
15 demandes ont été acceptées soit 3.75 ETP et 5 refus
2 collègues ont saisi la CAPD et les autres ont fait des recours gracieux.
Sur les 2 dossiers CAPD, le DASEN accorde un ALS de 2 demi-journées à une collègue qui avait reçu un refus et l’autre collègue reste sur 2 demi-journées alors qu’elles demandaient 3 demi-journées.
Concernant les 3 recours gracieux, les dossiers sont orientés vers les services médicaux (Docteur Villette, médecin de prévention).
Vote des organisations syndicales suite aux propositions du DASEN :
Abstentions : SNUDI-FO 02 (5 votes) / FSU-Snuipp (4 votes) / SE-Unsa (1 vote)
Etude des demandes de disponibilité :
Il y a eu 42 demandes dont 35 de droit qui ont été accordées. 7 demandes ont été faites pour convenance personnelle et parmi ces demandes, il y eu 4 refus et 3 accordées. Seulement 1 recours CAPD a été fait.
Le DASEN décide d’accorder finalement sa demande.
Vote des organisations syndicales suite aux propositions du DASEN :
POUR : SNUDI-FO 02 (5 votes) / FSU-Snuipp (4 votes) / SE-Unsa (1 vote)
Questions diverses :
– Refus des formations FLS : les besoins de terrains ont été identifiés, l’avis des IEN a été sollicité. Il y eu 2 candidatures retenues sur 5/6 demandes.
– Formation CAPPEI : 12 formations acceptées sur un peu plus de 20 demandes (10 pour 1er degré et 2 pour le 2nd degré)
– Formation sur les nouveaux programmes : EVAR > journée de solidarité avec aide pour les directeurs d’écoles (documents en cours de finalisation)
Autres programmes (C1 et C3) > pas de plan spécifique mais volonté d’installer dans les formations les éléments des nouveaux programmes.
– Traitement des recours gracieux mouvement : les syndicats seront reçus en bilatéral le 1er juillet 2025.
– Les services sont en train de créer les postes pour les TRS en rapport avec les circonscriptions. Ils seront avertis d’ici la fin de la semaine prochaine.
– Des commissions pour les postes à profil vont être organisées
– Il y aura 95 stagiaires à la rentrée prochaine dont 71 à100% (Master MEEF) et 24 à 50% (Master disciplinaire), il faudra tenir compte des renouvelés e des prolongés.
– Remplacement : progression du nombre d’absences au niveau national (un remplaçant a plus d’absences qu’un enseignant en classe…près de 11% en plus).
Politique d’efficacité du remplacement : en 2024-2025, 80.27% de taux d’efficacité (en amélioration de 2 points par rapport à l’an précédente).
Il y a un projet de créer 4 zones de remplacements en cours d’année prochaine. Des groupes de travail seront organisés dans ce cadre.
– 5 demandes de rupture conventionnelle en 2025 (2 accordées). 5 démissions de PE titulaires et 5 démissions de stagiaires.
Le SNUDI-FO 02 rappelle que lorsqu’un enseignant travaille à temps partiel, il renonce à une partie de son salaire. Ce n’est, ni un luxe, ni un confort, c’est le plus souvent une nécessité. Il s’agit de trouver les moyens de concilier sa vie personnelle et sa vie professionnelle, avec les conditions de travail dégradées depuis de nombreuses années. Nous assistons donc à des restrictions et des refus inacceptables qui s’expliqueraient par le manque de personnel, quitte à mettre en danger la santé de nos collègues, ce que nous ne pouvons accepter !
Dans ce cadre, le SNUDI-FO 02 demande à ce que toutes les demandes de temps partiel et/ou d’allégement de service soient accordées sans restriction.
Lors du vote des décisions de la DASEN, le SNUDI-FO 02 s’est abstenu estimant que l’administration avait transigé pour accepter certains recours défendus par les organisations syndicales mais qu’elle aurait dû tous les accepter sans conditions.
Déclaration liminaire à télécharger :
par SNUDI-FO 02 | jeudi 19 juin 2025 | Actualités
Fortes chaleurs et températures caniculaires : mes droits, les obligations de l’employeur
Le directeur académique doit, comme représentant de l’employeur, respecter et faire respecter les parties du Code du travail qui s’appliquent aux fonctionnaires. Elle doit rappeler aux maires leurs obligations en matière de chauffage convenable.
Alors que le Ministère a mis à jour ses Recommandations aux directeurs d’école et chefs d’établissement pour prévenir les effets de la canicule en indiquant notamment :
Il appartient aux directeurs d’école et chef d’établissement, dans le respect des consignes données par les autorités académiques et départementales, d’apprécier l’opportunité de maintenir les sorties scolaires ou les évènements collectifs ou festifs selon leur nature et leur condition, au regard des risques d’exposition à la chaleur qu’elles présentent, notamment pour les élèves les plus jeunes et les plus fragiles.
Le SNUDI-FO 02 refait un point sur ce qui peut être fait pour préserver nos conditions de travail face aux températures excessives.
Si vous êtes confrontés à des températures trop élevées dans votre classe, FO vous invite à compléter une fiche SST voire, en fonction de la situation de procéder au signalement de danger grave et imminent avec un représentant FO en F3SCT et pour exercer un droit de retrait. Attention, cela ne signifie pas que vous quittez l’école dans l’instant ! Ce signalement prévient l’Administration que cela risque d’arriver si rien n’est mis en œuvre en urgence (en effet la fiche RSST dite d’observation du registre Santé et Sécurité au Travail n’est parfois pas adaptée à la gravité d’une situation de froid intense, son traitement par l’Administration peut durer des semaines avant l’examen en F3SCT !).
Le SNUDI-FO vous invite à faire des relevés de température dans différentes classes toutes les heures après l’envoi de la fiche pour établir que la mise en danger est durable.
ATTENTION ! Mesurez la température au milieu de la classe, à au moins 50 cm du sol et surtout pas contre un mur. La consigner avec précision : température relevée à heure, lieu, date.
La réglementation
Aucun texte réglementaire ne précise officiellement les températures “seuils” sur les lieux de travail.
Mais de nombreux organismes donnent des indications suite à des études poussées.
Et le code du travail est très clair quant aux obligations des employeurs sur la prise en charge de la santé sécurité au travail.
Parties du code du travail applicables dans la Fonction Publique :
Le décret du 25 mai 2025 prévoit de nouvelles obligations pour l’employeur et est venu modifier le code du travail, en voici quelques articles importants :
Article L4121-1 « L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. »
Article R. 4223-13 : “Les locaux fermés affectés au travail sont, en toute saison, maintenus à une température adaptée compte tenu de l’activité des travailleurs et de l’environnement dans lequel ils évoluent. En cas d’utilisation d’un dispositif de régulation de température, celui-ci ne doit émettre aucune émanation dangereuse”
Article R 4223-15 « L’employeur prend, après avis du médecin du travail et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel, toutes dispositions nécessaires pour assurer la protection des travailleurs contre le froid et les intempéries. »
Art. R. 4225-2. : “L’employeur met à disposition des travailleurs de l’eau potable et fraîche pour leur permettre de se désaltérer et de se rafraîchir.”
Art. R. 4463-2: “L’employeur évalue les risques liés à l’exposition des travailleurs à des épisodes de chaleur intense, en intérieur ou en extérieur.
Lorsque l’évaluation identifie un risque d’atteinte à la santé ou à la sécurité des travailleurs, l’employeur définit les mesures ou les actions de prévention prévues au III de l’article L. 4121-3-1.”
Art. R. 4463-5 : “Lorsqu’il est informé de ce qu’un travailleur est, pour des raisons tenant notamment à son âge ou à son état de santé, particulièrement vulnérable aux risques liés à l’exposition aux épisodes de chaleur intense, l’employeur adapte, en liaison avec le service de prévention et de santé au travail, les mesures de prévention prévues au présent chapitre en vue d’assurer la protection de sa santé.“
C’est donc bien aux employeurs, l’Éducation Nationale en l’espèce, que s’appliquent les dispositions du Code du travail relatives aux températures, en particulier.
Depuis 2002, plusieurs arrêts de la Cour de Cassation ont précisé que l’obligation générale de sécurité des employeurs (la hiérarchie de l’Éducation Nationale pour nous) était une obligation de sécurité de résultat dans le domaine de la protection de la santé et de la sécurité des salariés.
Qu’est-ce qu’une température « convenable » ?
Le Code du travail reste vague sur ce point. Toutefois, plusieurs sources officielles donnent des valeurs indicatives pour les travailleurs.
L’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), notamment, considère “qu’au-delà de 30 °C pour une activité sédentaire, et 28 °C pour un travail nécessitant une activité physique, la chaleur peut constituer un risque pour les salariés” et donc à plus forte raison pour des enfants.
Chacun se souvient que lors des différentes canicules comme en juin 2017 et en juin 2019, des collègues et des élèves ont été très fortement incommodés par la chaleur dans les locaux. Il n’est pas acceptable que cela se reproduise et des mesures sérieuses doivent être immédiatement prises par l’État-employeur, Rectrice et DASEN, afin de protéger la santé des personnels et des élèves quand cela survient.
Pour FO, il n’est pas envisageable de travailler par des températures présentant un danger pour la santé des personnels et des élèves !
En résumé
Le SNUDI-FO 02 invite toutes les équipes confrontées à des températures «insupportables» :
– à faire un SIGNALEMENT journalier sur le Registre Santé et Sécurité au Travail avec un relevé des températures des salles de classe.
– à saisir le médecin scolaire pour faire consigner les cas de malaise des élèves
– à aller voir votre médecin si besoin qui établira un certificat initial d’accident du travail. (Contacter le syndicat pour la démarche)
– à informer les parents d’élèves de la situation qui peuvent également saisir la Direction académique et les services de la Mairie
Le SNUDI-FO 02 vous invite également :
– à appeler le SAMU à la moindre suspicion d’un coup de chaleur,
– à faire un signalement de tout malaise ou hyperthermie (à la mairie, à l’IEN, au Président de la F3SCT D (le DASEN) et aux représentants FO à la F3SCT D).
– à saisir le Médecin scolaire, le DDEN, à alerter les parents.
Contactez le syndicat et ses représentants à la F3SCT à tout moment !
par SNUDI-FO 02 | mardi 17 juin 2025 | Retraite
Communiqué de presse
Rapport du Conseil d’Orientation des Retraites : toujours plus d’efforts pour les travailleurs !
Le projet de rapport du Conseil d’Orientation des Retraites (COR) de juin 2025, annonce un déficit du système des retraites de 6,6 milliards d’euros en 2030.
Il n’y a aucune surprise sur l’existence de ce déficit, la Cour des Comptes dans son rapport sur la situation financière du système des retraites à la suite de la mission flash du Premier Ministre, l’avait déjà prévu. La Cour indiquait alors qu’il ne mettait pas en péril le système de retraite par répartition.
Toutefois, c’est en s’appuyant sur ce déficit que le COR propose 4 leviers pour rééquilibrer les régimes des retraites : modération de la revalorisation des pensions, hausse des contributions des salariés, hausse des contributions des employeurs et un recul de l’âge de départ à la retraite.
Une fois encore, la recherche de ressources pour l’équilibre du système des retraites repose soit sur les retraités soit sur les travailleurs !
Une nouvelle fois, la proposition du COR est un nouveau recul de l’âge de départ à la retraite à 66 ans, effort déjà engagé en 2023 malgré le rejet de l’ensemble des organisations syndicales et les nombreuses manifestations !
Le maintien d’un déficit du système de retraite moins de 2 ans après la dernière réforme reculant l’âge de départ à la retraite à 64 ans prouve bien que celle-ci était injuste et injustifiée.
FO réaffirme sa revendication pour l’abrogation de la réforme des retraites de 2023 !
FO s’opposera à toute nouvelle réforme des retraites qui reculerait encore l’âge de départ à la retraite et ne votera pas le rapport du COR avec cette orientation.
Paris, le 11 juin 2025
Communiqué à télécharger :
par SNUDI-FO 02 | mardi 17 juin 2025 | Actualités
Mobilisations dans les vies scolaires, les établissements et les écoles !
Poignardée par un élève, notre collègue assistante d’éducation est décédée le 10 juin !
« Soutien le plus total » de la ministre ? Cette dernière, soyons clairs, est beaucoup plus prompte à prendre des mesures contre l’Ecole !
Car aujourd’hui, l’École manque de tout !
Face à cette situation, le gouvernement ne répond que par des mesures et des discours opportunistes…
Dans cette situation, la FNEC FP-FO appelle l’ensemble des personnels à se réunir dans les établissements, les écoles et les services, à s’adresser aux parents d’élèves pour discuter et décider des moyens de faire aboutir les revendications.
FNEC FP FO Chaos
Communiqué à télécharger :
par SNUDI-FO 02 | mardi 17 juin 2025 | Mobilisations
Le SNUDI-FO 02 se joint au rassemblement intersyndical (SNUDI-FO, SUD, FSU, SE-UNSA, SGEN-CFDT) de solidarité pour Mélanie, Assistante d’Éducation, assassinée à Nogent (Haute-Marne) la semaine dernière.
Le SNUDI-FO 02 invite tous les collègues à se retrouver ce jeudi 19 juin à partir de 18 h devant les grilles de la Cité administrative de Laon, pour apporter soutien à la famille de Mélanie et à ses proches, et bien entendu aux personnels, et aux familles de cet établissement.
Notre premier réflexe doit être celui de la solidarité
de toute la communauté des personnels de l’Education Nationale.
L’école doit être un lieu protégé où les élèves et les personnels se sentent en sécurité. Il est de la responsabilité du ministère de l’Éducation nationale de construire une école juste, bienveillante, qui accompagne les élèves dans leurs difficultés et protège les personnels.
L’école est un service public détérioré par l’asphyxie budgétaire,
il y a urgence à donner la priorité à l’école.
Ce drame nous rappelle aussi à quel point les Assistant(e)s d’Éducation sont exposé(e)s aux violences et aux nombreux dysfonctionnements au sein de l’Education Nationale. Nous ne cessons de le répéter : les Assistants d’Éducation sont des personnels d’une importance cruciale au sein des établissements scolaires, ce qui rend la précarité dans laquelle ils (et elles) sont plongés d’autant plus inacceptable. Il est plus que temps de reconnaître à leur juste valeur, leur place et l’importance de leurs missions au sein de l’Education Nationale et d’abonder les établissements scolaires en moyens humains dont ils ont besoin.
Le SNUDI-FO 02 dénonce l’acte inqualifiable de ce jeune collégien et rappelle que l’Ecole doit rester un lieu protégé où les élèves et les personnels doivent travailler en toute sécurité et que c’est l’Etat-employeur qui en est responsable.
