| A | B | C | D | E | F | G | H | I | J | K | L | M | N | O | P | Q | R | S | T | U | V | W | X | Y | Z |
La plupart des articles concernant les retraites et pensions sont rendus obsolètes par la Loi sur les Retraites du 9 novembre 2010.
consultez ce qui a été modifié dans la Loi sur les Retraites du 9 novembre 2010
Avertissement Contactez le
Les liens vers les textes officiels ne sont pas encore actifs. |
absences, congés
accueil des élèves
affichage de documents syndicaux
allocation de rentrée scolaire
allocations familiales
annuité (taux)
ASH - obligations de service
assurance scolaire
ATSEM (maternelle)
autorisation spéciale d'absence (ASA)
autorisations d'absences liées aux enfants
autorisations d'absences (autres)
avancement, promotion des instituteurs
avancement, promotion des professeurs des écoles
avancement, promotion des professeurs des écoles hors classe
barème (permutations)
bonifications (pension)
calcul de la pension
calendrier 2008 (permutation)
calendrier scolaire
cantine (rémunération)
cessation progressive d'activité
cessation totale d'activité
congés, absences
congés de maladie
congés (autres)
complément familial
cotisations (durée)
cotisations (taux)
décloisonnement (langues vivantes)
décote (pension)
devoir de réserve
droit syndical
définition
les textes réglementaires
réunions syndicales et réunions d'information syndicale
affichage et distribution de documents
autorisations spéciales d'absence
le droit de grève
les stages de formation syndicale
élection des parents d'élèves
élève étranger (inscription)
étude (rémunération)
exeat (permutations nationales)
enfant du voyage (inscription)
études (rachat d'années)
évaluations CE1 et CM2(indemnité)
éviction (poux)
fonctionnement des écoles
accueil des élèves (âge, conditions d'admission)
aménagement du temps scolaire
assurance scolaire
calendrier scolaire
choix des méthodes
conseil d'école
conseil des maîtres
devoir de réserve
Etudes et cantines : priorité aux enseignants
élection des parents d'élèves
fréquentation des élèves
horaires de sortie des écoles maternelles
livret scolaire
langues vivantes et décloisonnement
notation des élèves
Projet d'accueil individualisé (PAI)
responsabilité pédagogique
surveillance des élèves
points divers
grève (droit de)
GIPA (Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat)
horaires de sortie maternelles
heure supplémentaire 1er degré
indemnité directeur d'école
indemnité enseignants spécialisés
indemnité de résidence
indemnité pour activités péri-éducatives
indemnité pour évaluation CE1 et CM2
indemnité de sujétions spéciales ZEP
indemnité de sujétions spéciales de remplacement (ISSR)
indice (valeur du point)
inéat (permutations nationales)
installation (prime)
intervenants extérieurs
majorations (pension)
maternelle (ATSEM)
Mutations et permutations nationales
personnel concerné
modification, annulation d'une demande
demandes tardives pour rapprochement de conjoints
enregistrement et contôle des candidatures
les éléments du barème
majoration exceptionnelle de 500 points
mouvement complémentaire ( exeat, inéats directs)
annulation d'une permutation obtenue
calendrier 2008
obligations de service
cas général
pré-rentrée
journée dite de solidarité
temps partiel
ASH
SEGPA/SES, EREA, IMP, IMPro, IME
titulaires ramplaçants
maîtres formateurs
PE2
organisation des écoles
accueil des élèves (âge, conditions d'admission)
aménagement du temps scolaire
assurance scolaire
calendrier scolaire
choix des méthodes
conseil d'école
conseil des maîtres
devoir de réserve
Etudes et cantines : priorité aux enseignants
élection des parents d'élèves
fréquentation des élèves
horaires de sortie des écoles maternelles
livret scolaire
langues vivantes et décloisonnement
notation des élèves
Projet d'accueil individualisé (PAI)
responsabilité pédagogique
surveillance des élèves
points divers
pensions et retraites
calcul de la pension
rachat d'années de cotisation
bonification
parents de 3 enfants
majoration de pension
cessation progressive d'activité
cessation totale d'activité
minimum pension
rachat d'années d'études
pension de reversion
permutations et mutations nationales
personnel concerné
modification, annulation d'une demande
demandes tardives pour rapprochement de conjoints
enregistrement et contôle des candidatures
les éléments du barème
majoration exceptionnelle de 500 points
mouvement complémentaire ( exeat, inéats directs)
annulation d'une permutation obtenue
calendrier 2008
poux (éviction)
projet d'accueil individualisé (PAI)
pré-rentrée - obligation de service
prestations familiales
prestations (autres)
prime d'installation
promotion, avancement des instituteurs
promotion, avancement des professeurs des écoles
promotion, avancement des professeurs des écoles hors classe
rapprochement de conjoint (permutations nationales)
rémunération étude, cantine
rentrée scolaire (allocation)
réunions d'information syndicale
retraites et pensions
calcul de la pension
rachat d'années de cotisation
bonification
parents de 3 enfants
majoration de pension
cessation progressive d'activité
cessation totale d'activité
minimum pension
rachat d'années d'études
pension de reversion
secret professionnel
service (obligations de)
cas général
pré-rentrée
journée dite de solidarité
temps partiel
ASH
SEGPA/SES, EREA, IMP, IMPro, IME
titulaires ramplaçants
maîtres formateurs
PE2
service à temps partiel
solidarité (journée dite de)
sortie maternelles (horaires)
stages d'information syndicale
supplément familial de traitement
surcote de la pension
surveillance des élèves
tabagisme
temps partiel
temps partiel de droit
temps partiel sur autorisation
temps scolaire (aménagements)
traitements
traitement des assistants d'éducation
traitement des instituteurs
traitement des professeurs des écoles
traitement des professeurs des écoles hors classe
